CONDITIONS DE VENTE FRANCE 

Valable uniquement pour la France métropolitaine et Corse

 

 

Vous pouvez envoyer votre commande :

par courrier postal,

par fax 02.54.522.523

par e-mail contact@les-petites-maries.com

Merci de noter sur le bon de commande vos coordonnées, votre n° téléphone, la date de livraison souhaitée, votre N° de SIRET et votre N° de TVA intracommunautaire, ainsi que le mode de règlement choisi.

 

Le minimum d'une commande : 300 € H.T.

 

Les frais de port : forfait de 22 €

Franco de port à partir de 450 € de commande H.T. Net

 

Pour la Corse, il n’y a pas de Franco de port, mais une prise en charge à hauteur de 50% des frais de port, à partir de 450 € de commande H.T Net

 

FACTURATION :

Pour la première commande :

Pro Forma : nous vous établissons une facture pro forma que vous payez à votre convenance, par chèque, virement, ou carte bancaire (vous nous communiquez votre numéro de carte accompagné de la date de validation et des 3 chiffres cryptogramme situés au dos de la carte).

A réception de votre paiement, nous mettons en départ votre commande.

Pour les commandes suivantes :

Vous payez par chèque, virement, carte bancaire ou lettre de change directe (LCRD) à 30 jours fin de mois.

Pour tout paiement comptant, sous 8 jours, nous vous accordons un escompte de 2 %.

 

.Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement 

Tout paiement différé fera l’objet d’une pénalité de retard équivalent à un forfait de 40 €, selon l’article 121 de la loi du 22 mars 2012, décret du 02.10.2012, et applicable au 1^er janvier 2013.

Nous nous réservons la propriété des marchandises jusqu’au complet paiement du prix par l’acheteur. Notre droit de revendication porte aussi bien sur les marchandises que sur leur prix si elles ont déjà été revendues (loi du 17 mai 1980).

 

 

TRAITEMENT ET LIVRAISON :

A réception de votre commande, nous expédierons à la date de livraison souhaitée les marchandises disponibles. Les marchandises ne pouvant être livrées à cette date constitueront votre reliquat. Dès disponibilité de celui-ci, nous vous l’expédierons en port offert. Les reliquats d’un montant inférieur à 50 € HT sont automatiquement annulés, sauf demande express de votre part, et ils sont annulés au 31 décembre et au 31 aout, sauf instruction contraire de votre part.

Les marchandises sont emballées conformément aux usages du commerce. Les marchandises voyagent à vos risques et périls, même si elles sont expédiées franco de port.

En cas de litiges lors de la livraison, de votre commande (colis manquants, détériorés, retards…), vous devez sauvegarder tous recours éventuels contre les transporteurs et formuler dans les formes et délais légaux, toutes réserves et réclamations et nous en informer sous 48 heures.

En cas de réception d’articles défectueux ou manquants, vous devez nous en informer par écrit ou par mail sous 8 jours ouvrables après réception des marchandises. Vous ne pourrez en aucun cas modifier par vous-même votre facture.

Nous vous adresserons, soit votre facture modifiée, soit un avoir, soit nous vous proposerons un échange des marchandises concernées.

 

 

OBLIGATOIRE :

Joindre à votre envoi un Relevé Identitaire Bancaire, ainsi que le N° d’identification de la banque, le N° BIC, indispensable depuis le 1er janvier 2012.

 

Nos coordonnées bancaires :

CIC LOIRET

Banque         30047

Guichet         14870

N° compte   00020137701

Clé               12

 

BIC CMCIFRPP

IBAN FR76 3004 7148 7000 0201 3770 112

 

Prix :

Les prix sont indiqués en EUROS, hors TVA